Marque renouvelée - Marque en vigueur

N'PY
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES, Société anonyme d'economie mixte

Numéro de dépôt :
3329699
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/12/2024
N\'PY de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES

Présentation de la marque N'PY

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « N'PY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES domicilié(e) Bâtiment 1, 18 rue des Chalets - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 871 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.

La marque N'PY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N'PY arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : N PY.COM NOUVELLES PYRENEES , N'PY TV sur n-py.com , N'PY RESA , Nouvelle Pyrénées N'PY la nouvelle chaîne des Pyrénées , N'PY TÉLÉ N'PASS NO' SOUCI , CHALET PY


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES, Société anonyme d'economie mixte - Bâtiment 1, 18 rue des Chalets - 65100 - LOURDES - France - SIREN 479871550


FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France


Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434031 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572261 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques compacts numériques, moniteurs (programmes d'ordinateur), publications électroniques (téléchargeables), lunettes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil, casques de protection pour le sport, casques de protection pour le ski, gants de protection contre les accidents. Bijoux, montres, chronomètres, articles de bijouterie, médailles, épinglettes (bijouterie), porte-clés de fantaisie, statuettes en métaux précieux à savoir trophées, monnaies, réveille-matin, objets d'art en métaux précieux, boutons de manchettes, broches (bijouterie). Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), tableaux (peintures) encadrés ou non, fournitures pour écrire, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), règles à dessiner, boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), cartes de remontées mécaniques (produits de l'imprimerie). Sacs à dos, sacs à main, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, étuis pour clés (maroquinerie). Tissus à usage textile, linge de maison, linge de table non en parier, serviettes de table ou de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, fanions non en papier, drapeaux non en papier. Vêtements (habillement). Chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures, porte-monnaie (habillement), pantalons, survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), écharpes, combinaisons (vêtements), combinaisons de ski, bonnets, gants (habillement) pour le ski. Jeux, jouets, jeux de société, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, skis, fixations de skis, skis pour le surfing, skis, racloirs pour skis, revêtements de skis, puzzles, jeux de cartes, bobsleighs, cartes à jouer, ours en peluche, peluches (jouets), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Organisation de voyages, réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions), organisation d'excursions, visites touristiques, réservation de places de transport, exploitation de remontées mécaniques (transport), services de transport de personnes, information en matière de transport, information en matière de transport sur réseaux informatiques, opérations de secours (transport). Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, de cédéroms, de dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service de guide touristique, service de traducteurs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), services de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, services de clubs de santé (mise en forme), services de discothèques, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, services de parcs d'attraction, organisation et conduite de conférences, culture physique, exploitation d'une station de ski, exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de cinéma, chronométrage de compétitions sportives, location de skis, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars. Service de thalassothérapie, services de soins d'hygiène et de beauté, service de salons de coiffure et de salons de beauté, service de massage, services de santé. Location de vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.